Accueil marques.expert
/
Marques déposées par MAIRIE D'ARLES
/
ARLES PATRIMOINE MONDIAL DE L'HUMANITE
Marque expirée - Marque en non vigueur

ARLES PATRIMOINE MONDIAL DE L'HUMANITE
MAIRIE D'ARLES

Numéro de dépôt :
3439079
Date de dépôt :
09/05/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
09/05/2016
ARLES PATRIMOINE MONDIAL DE L\'HUMANITE de MAIRIE D\'ARLES

Présentation de la marque ARLES PATRIMOINE MONDIAL DE L'HUMANITE

Déposée le 9 mai 2006 par MAIRIE D'ARLES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ARLES PATRIMOINE MONDIAL DE L'HUMANITE »

Le déposant est MAIRIE D'ARLES domicilié(e) BP 90 196,13637 ARLES cedex - 13637 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Hervé SCHIAVETTI Maire d'Arles domicilié(e) BP 90 196,13637 ARLES cedex - 13637 - France.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ARLES PATRIMOINE MONDIAL DE L'HUMANITE est expirée depuis le 9 mai 2016.

MAIRIE D'ARLES a également déposé les autres marques suivantes : LES FORUMS D'ARLES , DROLES DE NOËLS


MAIRIE D'ARLES - BP 90 196,13637 ARLES cedex - 13637 - France


Monsieur Hervé SCHIAVETTI Maire d'Arles - BP 90 196,13637 ARLES cedex - 13637 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2006-51

Publication - Publication le 11 août 2006 au BOPI 2006-32

– publicité. – diffusion de matériel publicitaire. – imprimés. – reproduction de documents. – publicité en ligne sur un réseau informatique. – publication de textes publicitaires. – location d'espaces publicitaires. – diffusion d'annonces publicitaires. – relations publiques.

– activités sportives et culturelles. – information en matière de divertissement ou d'éducation. – publication de livres. – organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. – publication électronique de livres et de périodiques en ligne. – micro édition.